Permis de construire – Logements
12 Bd Charles De Gaulle
07649818R0027
Annulé
le 06 juin 2019
2 logements
168 m² habitables
240 m² terrain
Petit-Quevilly (76140)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
06 juin 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Petit-Quevilly (76498)
- Adresse
-
12 Bd Charles De Gaulle
76140 Petit-Quevilly - Parcelle(s)
- AR 334
- Superficie terrain
- 240 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BABERY
- SIREN
- 514380724,0
- SIRET
- 51438072400013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 76140 Petit-Quevilly
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 168 | — | — | — |
| Locaux | 305 | 5 | — | 86 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2019
Données issues de la base SITADEL