Permis de construire – Logements
22 Rue Aristide Briand
07649822R0039
Autorisé
le 03 février 2023
1 logement
118 m² habitables
197 m² terrain
Le Petit-Quevilly (76140)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
03 février 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Le Petit-Quevilly (76498)
- Adresse
-
22 Rue Aristide Briand
76140 Le Petit-Quevilly - Parcelle(s)
- AI 426
- Superficie terrain
- 197 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAS C1
- SIREN
- 533401519,0
- SIRET
- 53340151900038,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 76000 Rouen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 118 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL