Permis de construire – Logements
Rue De L Epinette
07650616D0003
Terminé
le 20 juillet 2016
1 logement
94 m² habitables
1 100 m² terrain
Pommereval (76680)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 juillet 2016
3
Ouverture chantier
07 octobre 2016
4
Achèvement
13 avril 2017
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Pommereval (76506)
- Adresse
-
Rue De L Epinette
76680 Pommereval - Parcelle(s)
-
AC 245
AC 249 - Superficie terrain
- 1 100 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76270 Mesnieres-En-Bray
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL