Permis de construire – Logements
43/45 Rue De Fontenelle
0765401340504
Autorisé
le 25 avril 2014
1 logement
277 m² terrain
Rouen (76000)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
25 avril 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Rouen (76540)
- Adresse
-
43/45 Rue De Fontenelle
76000 Rouen - Parcelle(s)
- BE 31
- Superficie terrain
- 277 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EURL H1
- SIREN
- 793547449,0
- SIRET
- 79354744900017,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 76100 Rouen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 25 | — | — |
| Locaux | 25 | — | — | — | 25 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL