Permis de construire – Logements
9B Rue Saint Jacques
0765401440453
Terminé
le 12 novembre 2014
1 logement
97 m² terrain
Rouen (76000)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
12 novembre 2014
3
Ouverture chantier
12 septembre 2016
4
Achèvement
01 août 2020
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Rouen (76540)
- Adresse
-
9B Rue Saint Jacques
76000 Rouen - Parcelle(s)
- BC 3
- Superficie terrain
- 97 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76000 Rouen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 78 | — | — |
| Locaux | 78 | — | — | — | 78 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL