Permis de construire – Logements
142 Route De Darnetal
0765401640659
Annulé
le 03 février 2017
1 logement
310 m² terrain
Rouen (76000)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
03 février 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Rouen (76540)
- Adresse
-
142 Route De Darnetal
76000 Rouen - Parcelle(s)
- EK 15
- Superficie terrain
- 310 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S.C.C.V. VILLA SAINT HILAIRE
- SIREN
- 483122305,0
- SIRET
- 48312230500012,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 76000 Rouen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 98 | — | — |
| Locaux | 98 | — | — | — | 98 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL