Permis de construire – Logements
LOT3 ""Le Clos Patit"" - Impasse
07655422B0004
Autorisé
le 22 février 2023
1 logement
105 m² habitables
827 m² terrain
Saint Aignan Sur Ry (76116)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
22 février 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Saint Aignan Sur Ry (76554)
- Adresse
-
LOT3 ""Le Clos Patit"" - Impasse
Lieu-dit : ROUTE DES FOSSES PLANTON
76116 Saint Aignan Sur Ry - Parcelle(s)
- AB 295
- Superficie terrain
- 827 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76750 Morgny La Pommeraie
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 105 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL