Permis de construire – Logements
Route Du Moulin
07655423B0005
Autorisé
le 29 septembre 2023
3 logements
64 m² habitables
1 447 m² terrain
Saint Aignan Sur Ry (76116)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
29 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Saint Aignan Sur Ry (76554)
- Adresse
-
Route Du Moulin
76116 Saint Aignan Sur Ry - Parcelle(s)
- AL 149
- Superficie terrain
- 1 447 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ADEMAR
- SIREN
- 838678852,0
- SIRET
- 83867885200016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 76000 Rouen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 64 | 171 | — | — |
| Locaux | 175 | — | — | 4 | 171 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL