Permis de construire – Logements
9 Rue Charles-Francis Richter
07656116M0013
Annulé
le 08 septembre 2016
1 logement
160 m² habitables
504 m² terrain
Saint-Aubin Les Elbeuf (76410)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
08 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Saint-Aubin Les Elbeuf (76561)
- Adresse
-
9 Rue Charles-Francis Richter
Lieu-dit : LOT 11 ""LES JARDINS DE MILA""
76410 Saint-Aubin Les Elbeuf - Parcelle(s)
-
BC 792
BC 808 - Superficie terrain
- 504 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76410 Sotteville Sous Le Val
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 160 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL