Permis de construire – Logements
14 Impasse Les Frenes
07656322C0024
Autorisé
le 14 novembre 2022
1 logement
92 m² habitables
413 m² terrain
Saint Aubin Routot (76430)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
14 novembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Saint Aubin Routot (76563)
- Adresse
-
14 Impasse Les Frenes
76430 Saint Aubin Routot - Parcelle(s)
- B 655
- Superficie terrain
- 413 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEBMA
- SIREN
- 817803067,0
- SIRET
- 81780306700013,0
- Code APE
- 10.71C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 76600 Le Ha Vre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL