Permis de construire – Logements
9 Rue Verte
07659113R0016
Terminé
le 05 septembre 2013
1 logement
93 m² habitables
595 m² terrain
Saint-Jacques-Sur-Darnetal (76160)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
05 septembre 2013
3
Ouverture chantier
01 avril 2014
4
Achèvement
04 juin 2015
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Saint-Jacques-Sur-Darnetal (76591)
- Adresse
-
9 Rue Verte
Lieu-dit : DOMAINE DU HERISSON
76160 Saint-Jacques-Sur-Darnetal - Parcelle(s)
- AC 79
- Superficie terrain
- 595 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAISONS ORTELLI
- SIREN
- 421803024,0
- SIRET
- 42180302400015,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 76160 Saint-Jacques-Sur-Darnetal
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 93 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL