Permis de construire – Logements
2 Rue Des Charmilles - Lot N_38
07659116M0035
Terminé
le 16 septembre 2016
1 logement
80 m² habitables
364 m² terrain
Saint-Jacques Sur Darnetal (76160)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 septembre 2016
3
Ouverture chantier
24 octobre 2016
4
Achèvement
05 mai 2017
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Saint-Jacques Sur Darnetal (76591)
- Adresse
-
2 Rue Des Charmilles - Lot N_38
76160 Saint-Jacques Sur Darnetal - Parcelle(s)
- AB 19
- Superficie terrain
- 364 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COPROP*LE PARC
- SIREN
- 38247136,0
- SIRET
- 3824713600013,0
- Code APE
- 81.10Z
- Code juridique
- 9110,0
- Adresse
- 76000 Rouen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 80 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL