Permis de construire – Logements
Le Mont Asselin
0766102200005
Terminé
le 26 décembre 2022
1 logement
123 m² habitables
20 596 m² terrain
Sainte-Marie-Des-Champs (76190)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
26 décembre 2022
3
Ouverture chantier
10 mars 2023
4
Achèvement
21 mai 2024
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Sainte-Marie-Des-Champs (76610)
- Adresse
-
Le Mont Asselin
76190 Sainte-Marie-Des-Champs - Parcelle(s)
-
AE 475
AE 803
AH 114 - Superficie terrain
- 20 596 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BOIS HIMONT
- SIREN
- 217601103,0
- SIRET
- 21760110300013,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 76190 Sainte-Marie-Des-Champs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 123 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL