Permis de construire – Logements
1 TER Rue De La Croix
0766132300015
Terminé
le 17 août 2023
1 logement
17 m² habitables
1 293 m² terrain
Saint-Martin-Aux-Buneaux (76450)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
17 août 2023
3
Ouverture chantier
21 février 2024
4
Achèvement
08 octobre 2024
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Saint-Martin-Aux-Buneaux (76613)
- Adresse
-
1 TER Rue De La Croix
76450 Saint-Martin-Aux-Buneaux - Parcelle(s)
- AB 855
- Superficie terrain
- 1 293 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76000 Rouen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 17 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL