Permis de construire – Logements
Route De Rocquemont
07662114B0007
Terminé
le 22 juillet 2014
1 logement
1 745 m² terrain
Saint-Martin-Osmonville (76680)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
22 juillet 2014
3
Ouverture chantier
24 septembre 2014
4
Achèvement
03 juillet 2015
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Saint-Martin-Osmonville (76621)
- Adresse
-
Route De Rocquemont
76680 Saint-Martin-Osmonville - Parcelle(s)
- AL 229
- Superficie terrain
- 1 745 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JOS-RAY
- SIREN
- 799727516,0
- SIRET
- 79972751600012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 76680 Saint-Martin-Osmonville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 164 | — | — |
| Locaux | 164 | — | — | — | 164 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL