Permis de construire – Logements
46 Rue Du Village
07662215L0001
Terminé
le 25 février 2015
1 logement
84 m² habitables
1 110 m² terrain
Saint Maurice D Etelan (76330)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
25 février 2015
3
Ouverture chantier
10 avril 2015
4
Achèvement
07 juin 2016
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Saint Maurice D Etelan (76622)
- Adresse
-
46 Rue Du Village
76330 Saint Maurice D Etelan - Parcelle(s)
-
C 151
C 152 - Superficie terrain
- 1 110 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76330 Notre Dame De Gravenchon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 86 | 84 | — | 86 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL