Permis de construire – Logements
5 Rue Des Forges
07664816R0004
Terminé
le 05 avril 2016
1 logement
160 m² terrain
Saint-Sa Ns (76680)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
05 avril 2016
3
Ouverture chantier
05 septembre 2016
4
Achèvement
11 juillet 2017
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Saint-Sa Ns (76648)
- Adresse
-
5 Rue Des Forges
76680 Saint-Sa Ns - Parcelle(s)
- AP 298
- Superficie terrain
- 160 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76270 Bully
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 50 | — | 50 | — | 50 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL