Permis de construire – Logements
1104 Rte Des Beaux Feuillages
07666815R0003
Terminé
le 26 janvier 2016
1 logement
2 554 m² terrain
Saussay (76760)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
26 janvier 2016
3
Ouverture chantier
26 mai 2016
4
Achèvement
15 janvier 2019
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Saussay (76668)
- Adresse
-
1104 Rte Des Beaux Feuillages
Lieu-dit : LES MARES
76760 Saussay - Parcelle(s)
-
0A 413
0A 427 - Superficie terrain
- 2 554 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76570 Limesy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 267 | — | — |
| Locaux | 267 | — | — | — | 267 |
| Agriculture | — | 267 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2019
Données issues de la base SITADEL