Permis de construire – Logements
2 Lotissement Les Charmilles
07666916G0001
Terminé
le 30 juin 2016
1 logement
153 m² habitables
1 002 m² terrain
Sausseuzemare-En-Caux (76110)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
30 juin 2016
3
Ouverture chantier
30 juillet 2016
4
Achèvement
01 mars 2017
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Sausseuzemare-En-Caux (76669)
- Adresse
-
2 Lotissement Les Charmilles
76110 Sausseuzemare-En-Caux - Parcelle(s)
- A 691
- Superficie terrain
- 1 002 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76290 Mannevillette
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 153 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2022
Données issues de la base SITADEL