Permis de construire – Logements
32 Rue Meridienne Rue De Bugnot
0766811500001
Annulé
le 02 février 2015
1 logement
12 m² habitables
248 m² terrain
Sotteville-Les-Rouen (76300)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
02 février 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Sotteville-Les-Rouen (76681)
- Adresse
-
32 Rue Meridienne Rue De Bugnot
76300 Sotteville-Les-Rouen - Parcelle(s)
- AH 45
- Superficie terrain
- 248 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL SIMO
- SIREN
- 802234575,0
- SIRET
- 80223457500016,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 76300 Sotteville-Les-Rouen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 12 | 82 | — | — |
| Locaux | 82 | — | — | — | 82 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL