Permis de construire – Logements
90 Rue Lemoine
0766811900018
Terminé
le 28 juin 2019
2 logements
147 m² habitables
196 m² terrain
Sotteville-Les-Rouen (76300)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
28 juin 2019
3
Ouverture chantier
01 juin 2020
4
Achèvement
04 janvier 2023
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Sotteville-Les-Rouen (76681)
- Adresse
-
90 Rue Lemoine
76300 Sotteville-Les-Rouen - Parcelle(s)
- AE 336
- Superficie terrain
- 196 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACP2I
- SIREN
- 802190728,0
- SIRET
- 80219072800021,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 76000 Rouen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 49 | 147 | — | 49 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Mai 2023
Données issues de la base SITADEL