Permis de construire – Logements
2 Rue Des Bois
0767082400001
Terminé
le 06 juin 2024
1 logement
23 m² habitables
1 025 m² terrain
Toussaint (76400)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
06 juin 2024
3
Ouverture chantier
11 juillet 2024
4
Achèvement
12 février 2026
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Toussaint (76708)
- Adresse
-
2 Rue Des Bois
76400 Toussaint - Parcelle(s)
- A 802
- Superficie terrain
- 1 025 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76110 Bec De Mortagne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 23 | 53 | — | — |
| Locaux | 53 | — | — | — | 53 |
| Agriculture | — | 53 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL