Permis de construire – Logements
Rue Worms
07670923M0003
Autorisé
le 05 octobre 2023
27 logements
1 990 m² habitables
6 964 m² terrain
Le Trait (76580)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
05 octobre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Le Trait (76709)
- Adresse
-
Rue Worms
Lieu-dit : HAUTTEVILLE
76580 Le Trait - Parcelle(s)
-
AN 277
AN 285
AN 477 - Superficie terrain
- 6 964 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOC ECONOMIE MIXTE DE LA VILLE DU TRAIT
- SIREN
- 590500435,0
- SIRET
- 59050043500011,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 76580 Le Trait
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 27
- Logements individuels
- 27
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 27
Répartition par pièces
- T2
- 5
- T3
- 15
- T4
- 7
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 23
- Accession sociale hors PTZ
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 990 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL