Permis de construire – Logements
4 Place Notre-Dame
07671121T0157
Autorisé
le 16 mars 2022
1 logement
93 m² terrain
Le Treport (76470)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
16 mars 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Le Treport (76711)
- Adresse
-
4 Place Notre-Dame
76470 Le Treport - Parcelle(s)
-
AR 79
AR 80 - Superficie terrain
- 93 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL SELLIEZ
- SIREN
- 840561435,0
- SIRET
- 84056143500016,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 76470 Le Treport
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL