Permis de construire – Logements
2 Hameau Des Belles
07671421C0009
Autorisé
le 21 septembre 2021
812 m² terrain
Les Trois Pierres (76430)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
21 septembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Les Trois Pierres (76714)
- Adresse
-
2 Hameau Des Belles
76430 Les Trois Pierres - Parcelle(s)
- C 322
- Superficie terrain
- 812 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GENIE TRANSIT
- SIREN
- 803745231,0
- SIRET
- 80374523100016,0
- Code APE
- 52.29B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 76430 Saint Romain De Colbosc
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 | — | — | — | 100 |
| Locaux | — | — | 100 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL