Permis de construire – Logements
Yville-Sur-Seine
07675915R0004
Terminé
le 29 décembre 2015
2 logements
180 m² habitables
2 391 m² terrain
Yville-Sur-Seine (76530)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
29 décembre 2015
3
Ouverture chantier
02 février 2016
4
Achèvement
25 octobre 2016
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Yville-Sur-Seine (76759)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA FERME DU TILLEUL
76530 Yville-Sur-Seine - Parcelle(s)
- 0B 490
- Superficie terrain
- 2 391 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76530 Yville-Sur-Seine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 218 | 180 | — | 29 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL