Permis de construire – Logements
9 Rue Du Moncel
0770051800007
Commencé
le 11 décembre 2018
1 logement
3 126 m² terrain
Annet Sur Marne (77410)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
11 décembre 2018
3
Ouverture chantier
18 mars 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Annet Sur Marne (77005)
- Adresse
-
9 Rue Du Moncel
77410 Annet Sur Marne - Parcelle(s)
- AE 23
- Superficie terrain
- 3 126 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CORPS ACCORD LE SPA
- SIREN
- 820658755,0
- SIRET
- 82065875500013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 77410 Annet Sur Marne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 102 | — | — |
| Locaux | 316 | — | — | — | 102 |
| Agriculture | — | 102 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL