Permis de construire – Logements
12 Rue De Fromonceau
0770161800002
Terminé
le 18 octobre 2018
3 logements
139 m² habitables
Bagneaux-Sur-Loing (77167)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
18 octobre 2018
3
Ouverture chantier
27 juillet 2020
4
Achèvement
10 mai 2022
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Bagneaux-Sur-Loing (77016)
- Adresse
-
12 Rue De Fromonceau
77167 Bagneaux-Sur-Loing - Parcelle(s)
- AC 93
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JPCD
- SIREN
- 798827960,0
- SIRET
- 79882796000013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 77167 Bagneaux-Sur-Loing
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 52 | 139 | 193 | — | — |
| Locaux | 193 | — | — | — | 193 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL