Permis de construire – Logements
Place De La Mairie
0770331500008
Autorisé
le 21 décembre 2015
1 logement
635 m² terrain
Bezalles (77970)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
21 décembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Bezalles (77033)
- Adresse
-
Place De La Mairie
77970 Bezalles - Parcelle(s)
- A 39
- Superficie terrain
- 635 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE BEZALLES
- SIREN
- 217700335,0
- SIRET
- 21770033500011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 77970 Bezalles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 190 | — | — |
| Locaux | 302 | — | — | — | 190 |
| Service public | — | 190 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Décembre 2015
Données issues de la base SITADEL