Permis de construire – Logements
7 Rue Des Buttes
0770512500004
Autorisé
le 21 novembre 2025
2 logements
212 m² terrain
Bray-Sur-Seine (77480)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
21 novembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Bray-Sur-Seine (77051)
- Adresse
-
7 Rue Des Buttes
77480 Bray-Sur-Seine - Parcelle(s)
- AK 62
- Superficie terrain
- 212 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES GRAVIERES
- SIREN
- 878958750,0
- SIRET
- 87895875000019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 77118 Bazoches Les Bray
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 167 | — | — |
| Locaux | 167 | — | — | — | 167 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL