Permis de construire – Logements
Les Potences
0770572500002
Autorisé
le 16 octobre 2025
1 logement
45 m² habitables
47 143 m² terrain
Bussieres (77750)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
16 octobre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Bussieres (77057)
- Adresse
-
Les Potences
77750 Bussieres - Parcelle(s)
- ZA 28
- Superficie terrain
- 47 143 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES ROUGETTES
- SIREN
- 509041018,0
- SIRET
- 50904101800011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 77260 La Ferte Sous Jouarre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 2 164 | 45 | 59 | — | 59 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL