Permis de construire – Logements
Cesson
0770671300050
Autorisé
le 08 juillet 2013
1 logement
Cesson (77240)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
08 juillet 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Cesson (77067)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE FOLLET
77240 Cesson - Parcelle(s)
- B 124
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE FOLLET
- SIREN
- 399962703,0
- SIRET
- 39996270300019,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 77240 Cesson
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 115 | — | — |
| Locaux | 115 | — | — | — | 115 |
| Agriculture | — | 115 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2013
Données issues de la base SITADEL