Permis de construire – Logements
5 TER Cour Des Charmes
0770782500025
Autorisé
le 07 novembre 2025
1 logement
4 m² habitables
24 m² terrain
Chamigny (77260)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
07 novembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Chamigny (77078)
- Adresse
-
5 TER Cour Des Charmes
77260 Chamigny - Parcelle(s)
- AO 315
- Superficie terrain
- 24 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 94520 Mandres Les Roses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 4 | 20 | — | — |
| Locaux | 20 | — | — | — | 20 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Garage
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL