Permis de construire – Logements
9BIS Route De Malnoue
0770831300025
Autorisé
le 10 février 2014
2 logements
151 m² habitables
501 m² terrain
Champs-Sur-Marne (77420)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
10 février 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Champs-Sur-Marne (77083)
- Adresse
-
9BIS Route De Malnoue
77420 Champs-Sur-Marne - Parcelle(s)
- BE 178
- Superficie terrain
- 501 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ISAGEM
- SIREN
- 788533354,0
- SIRET
- 78853335400015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 95570 Moisselles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 151 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL