Permis de construire – Logements
72 Av Jean Jaures
0770831400066
Autorisé
le 09 octobre 2014
1 logement
314 m² terrain
Champs-Sur-Marne (77420)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
09 octobre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Champs-Sur-Marne (77083)
- Adresse
-
72 Av Jean Jaures
77420 Champs-Sur-Marne - Parcelle(s)
- BL 301
- Superficie terrain
- 314 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI OBEL
- SIREN
- 443105002,0
- SIRET
- 44310500200010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 77420 Champs-Sur-Marne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 110 | — | 89 | — | — |
| Locaux | 89 | — | — | — | 89 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL