Permis de construire – Logements
1 Rue Du Bas De La Couture
0771221600016
Terminé
le 15 juin 2016
10 logements
665 m² habitables
1 753 m² terrain
Combs-La-Ville (77380)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
15 juin 2016
3
Ouverture chantier
10 décembre 2016
4
Achèvement
15 juin 2018
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Combs-La-Ville (77122)
- Adresse
-
1 Rue Du Bas De La Couture
77380 Combs-La-Ville - Parcelle(s)
- A 3036
- Superficie terrain
- 1 753 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LA CLAIRIERE AUX ECUREUILS
- SIREN
- 819745019,0
- SIRET
- 81974501900011,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 91480 Quincy-Sous-Senart
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- 7
- Individuels groupés
- 3
- Collectifs hors résidence
- 7
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T2
- 2
- T3
- 2
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 92 | 665 | — | 92 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL