Permis de construire – Logements
29TER Rue Des Petits Closeaux
0771351700005
Annulé
le 18 juillet 2017
1 logement
199 m² habitables
39 342 m² terrain
Courpalay (77540)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
18 juillet 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Courpalay (77135)
- Adresse
-
29TER Rue Des Petits Closeaux
77540 Courpalay - Parcelle(s)
- AE 127
- Superficie terrain
- 39 342 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ALIPS VARLET
- SIREN
- 535121537,0
- SIRET
- 53512153700018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 77540 Courpalay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 199 | — | — | — |
| Locaux | — | 41 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL