Permis de construire – Logements
Chem Des Brunelles - Lot 2
0771981300001
Terminé
le 13 juin 2013
1 logement
152 m² habitables
823 m² terrain
Fromont (77760)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
13 juin 2013
3
Ouverture chantier
11 septembre 2013
4
Achèvement
28 février 2014
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Fromont (77198)
- Adresse
-
Chem Des Brunelles - Lot 2
77760 Fromont - Parcelle(s)
- AB 226
- Superficie terrain
- 823 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES BRUNELLES
- SIREN
- 539221481,0
- SIRET
- 53922148100010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 77760 Fromont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 152 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2014
Données issues de la base SITADEL