Permis de construire – Logements
6 C Rue De La Salle
0772111600008
Autorisé
le 16 novembre 2016
1 logement
531 m² terrain
Grandpuits-Bailly-Carrois (77720)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 novembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Grandpuits-Bailly-Carrois (77211)
- Adresse
-
6 C Rue De La Salle
77720 Grandpuits-Bailly-Carrois - Parcelle(s)
-
A 440
A 591
A 594 - Superficie terrain
- 531 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- M.C.E.C.
- SIREN
- 821294881,0
- SIRET
- 82129488100015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 77540 Courpalay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 81 | — | — |
| Locaux | 149 | — | — | — | 81 |
| Agriculture | — | 81 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2017
Données issues de la base SITADEL