Permis de construire – Logements
0772962000005
0772962000005
Terminé
le 27 avril 2020
31 logements
2 025 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
27 avril 2020
3
Ouverture chantier
05 octobre 2020
4
Achèvement
11 juillet 2022
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- None (77296)
- Adresse
-
None None - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV MOISSY PARC ARTENOVA
- SIREN
- 838575629,0
- SIRET
- 83857562900012,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 75005 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 31
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- 26
- Individuels groupés
- 5
- Collectifs hors résidence
- 26
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 025 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL