Permis de construire – Logements
Rte De Sens
0773211200006
Commencé
le 28 mars 2013
1 logement
97 m² habitables
652 m² terrain
Mousseaux-Les-Bray (77480)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
28 mars 2013
3
Ouverture chantier
01 juillet 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Mousseaux-Les-Bray (77321)
- Adresse
-
Rte De Sens
77480 Mousseaux-Les-Bray - Parcelle(s)
- A 1301
- Superficie terrain
- 652 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 77480 Bray-Sur-Seine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2013
- Dernière mise à jour
- Octobre 2013
Données issues de la base SITADEL