Permis de construire – Logements
Chem Noir
0773211200007
Commencé
le 24 janvier 2013
1 logement
83 m² habitables
475 m² terrain
Mousseaux-Les-Bray (77480)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
24 janvier 2013
3
Ouverture chantier
21 mai 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Mousseaux-Les-Bray (77321)
- Adresse
-
Chem Noir
77480 Mousseaux-Les-Bray - Parcelle(s)
-
A 639
A 211 - Superficie terrain
- 475 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 91200 Athis-Mons
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 14 | 83 | — | 14 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2013
- Dernière mise à jour
- Mai 2013
Données issues de la base SITADEL