Permis de construire – Logements
Rue Des Roseaux
0773221500010
Commencé
le 12 janvier 2016
5 logements
347 m² habitables
700 m² terrain
Moussy Le Neuf (77230)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
12 janvier 2016
3
Ouverture chantier
05 septembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Moussy Le Neuf (77322)
- Adresse
-
Rue Des Roseaux
77230 Moussy Le Neuf - Parcelle(s)
- AT 483
- Superficie terrain
- 700 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SICAE OISE
- SIREN
- 925620262,0
- SIRET
- 92562026200020,0
- Code APE
- 35.13Z
- Code juridique
- 5532,0
- Adresse
- 60200 CompiaãÂGne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- 3
- Individuels groupés
- 2
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 347 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL