Permis de construire – Logements
Rue Pasteur
0773222100008
Commencé
le 05 janvier 2022
12 logements
820 m² habitables
624 m² terrain
Moussy Le Neuf (77230)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
05 janvier 2022
3
Ouverture chantier
21 décembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Moussy Le Neuf (77322)
- Adresse
-
Rue Pasteur
77230 Moussy Le Neuf - Parcelle(s)
- AV 49
- Superficie terrain
- 624 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CLESENCE
- SIREN
- 585980022,0
- SIRET
- 58598002200032,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 60200 CompiaãÂGne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- 8
- Individuels groupés
- 4
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 820 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL