Permis de construire – Logements
Moussy-Le-Neuf
0773222200006
Terminé
le 15 décembre 2023
4 logements
453 m² habitables
14 505 m² terrain
Moussy-Le-Neuf (77230)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
15 décembre 2023
3
Ouverture chantier
15 décembre 2023
4
Achèvement
17 juillet 2025
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Moussy-Le-Neuf (77322)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE CHATEAU
77230 Moussy-Le-Neuf - Parcelle(s)
- ZE 135
- Superficie terrain
- 14 505 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
- SIREN
- 227700010,0
- SIRET
- 22770001000019,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7220,0
- Adresse
- 77000 Melun
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 453 | — | — | — |
| Locaux | — | 6 475 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL