Permis de construire – Logements
Rue De La Vallee - Lot 1
0773941300005
Commencé
le 02 octobre 2013
14 logements
938 m² habitables
3 687 m² terrain
Rubelles (77950)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
02 octobre 2013
3
Ouverture chantier
21 septembre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Rubelles (77394)
- Adresse
-
Rue De La Vallee - Lot 1
77950 Rubelles - Parcelle(s)
-
ZB 76
ZB 77
ZB 150 - Superficie terrain
- 3 687 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HLM LES FOYERS DE SEINE ET MARNE
- SIREN
- 784967564,0
- SIRET
- 78496756400054,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 77000 Melun
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- Collectifs hors résidence
- 14
Répartition par pièces
- T2
- 5
- T3
- 5
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 14
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 938 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2015
Données issues de la base SITADEL