Permis de construire – Logements
Rubelles
0773941600008
Autorisé
le 03 juin 2016
17 logements
1 167 m² habitables
Rubelles (77950)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
03 juin 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Rubelles (77394)
- Adresse
-
Lieu-dit : ZAC DES TROIS NOYERS / ILOT LC 1
77950 Rubelles - Parcelle(s)
- ZA 607
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BOUYGUES IMMOBILIER
- SIREN
- 562091546,0
- SIRET
- 56209154600977,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 91300 Massy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 17
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 17
- Collectifs hors résidence
- 17
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 17
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 167 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL