Permis de construire – Logements
Rue Gabriel FranaãÂOis Doyen
0773941800012
Autorisé
le 25 septembre 2018
13 logements
1 018 m² habitables
1 768 m² terrain
Rubelles (77950)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
25 septembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Rubelles (77394)
- Adresse
-
Rue Gabriel FranaãÂOis Doyen
77950 Rubelles - Parcelle(s)
-
ZA 744P
ZA 534P
ZA 18P - Superficie terrain
- 1 768 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT
- SIREN
- 786150391,0
- SIRET
- 78615039100088,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 77950 Rubelles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 13
- Collectifs hors résidence
- 13
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 018 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL