Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

Rubelles

0773941900011
Commencé
le 13 juin 2019
1 logement 113 m² habitables 460 m² terrain Rubelles (77950)

État d'avancement

1
Dépôt
2019
2
Autorisation
13 juin 2019
3
Ouverture chantier
21 octobre 2019
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Île-de-France
Département
Seine-et-Marne (77)
Commune
Rubelles (77394)
Adresse

Lieu-dit : ZAC DES TROIS NOYERS - LOT 202
77950 Rubelles
Parcelle(s)
ZA 814P
Superficie terrain
460 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
94450 Limeil Brevannes
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 113

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2019
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2019
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Octobre 2019
Dernière mise à jour
Octobre 2019

Données issues de la base SITADEL