Permis de construire – Logements
1 Place Des Trois Moulins
0773942300006
Commencé
le 31 janvier 2024
1 logement
93 m² terrain
Rubelles (77950)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
31 janvier 2024
3
Ouverture chantier
01 novembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Rubelles (77394)
- Adresse
-
1 Place Des Trois Moulins
77950 Rubelles - Parcelle(s)
- AE 85
- Superficie terrain
- 93 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 94600 Choisy Le Roi
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 69 | — | — |
| Locaux | 69 | — | — | — | 69 |
| Agriculture | — | 69 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL